ZERO EXCLUSION CARBONE, PAUVRETE
Présentation de la marque ZERO EXCLUSION CARBONE, PAUVRETE
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2015 par l'association loi 1901 ACTED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO EXCLUSION CARBONE, PAUVRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZERO EXCLUSION CARBONE, PAUVRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196352.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO EXCLUSION CARBONE, PAUVRETE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.
ACTED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45