Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTEAM
ACTEAM GROUPE, Eurl

Numéro de dépôt :
3809661
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/02/2021
ACTEAM de ACTEAM GROUPE

Présentation de la marque ACTEAM

Déposée le 25 février 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTEAM GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ACTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTEAM GROUPE domicilié(e) 5 rue Thomas Edison - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTEAM GROUPE domicilié(e) 5 rue Thomas Edison - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

La marque ACTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTEAM est expirée depuis le 25 février 2021.


ACTEAM GROUPE, Eurl - 5 rue Thomas Edison - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


ACTEAM GROUPE - 5 rue Thomas Edison - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.