Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANAÏS
ACTE II Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3311796
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
ANAÏS de ACTE II

Présentation de la marque ANAÏS

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE II domicilié(e) 10, Passage du Chantier,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 296 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ANAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAÏS est expirée depuis le 8 septembre 2014.

ACTE II a également déposé les autres marques suivantes : Regardez vers demain , MOUVEMENT FILMS , ACTE DEUX , Pour nous, l'important c'est vous. , C'est tellement chic de ne pas dépenser trop , ACTE II , LES FILMS PELLEAS


ACTE II Société à Responsabilité Limitée - 10, Passage du Chantier,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 404296204


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Titres, tickets et billets de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes d'abonnement à des services de transport magnétiques, électroniques, à puces ; cartes à mémoire enregistrée ; cartes à puces ; systèmes d'identification d'accès. Titres, tickets et billets de transport (en papier et/ou en carton) ; horaires imprimés ; publications, imprimés, brochures, fiches, catalogues, livrets et prospectus ; formulaires de transport ; cartes d'abonnement à des services de transport en commun ; plans (cartes) de réseaux de transport en commun ; plans de villes ; brochures et livrets d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun. Services d'abonnement et d'opération promotionnelle et publicitaire en vue de fideliser la clientèle à des services de transport en commun ; services d'informations et de conseils en matière d'abonnements à des services de transport en commun. Transports ; services de transport en commun ; transport de personnes, de bagages, de marchandises (frêt), de valeurs ; organisation de plans de route, services logistiques relatifs à l'organisation des transports en commun ; services de réservation de places dans les moyens de transport en commun ; services d'informations horaires et tarifaires sur les transports en commun ; services d'informations en matière de transports ; organisation de visites guidées ; services de réservation, de location et de délivrance de titres de transport ; livraison de marchandises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.