Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPELLIER EVENEMENTS
ACTCOM GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4027731
Date de dépôt :
22/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/08/2023
MONTPELLIER EVENEMENTS de ACTCOM GROUP

Présentation de la marque MONTPELLIER EVENEMENTS

Déposée le 22 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTCOM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONTPELLIER EVENEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTCOM GROUP domicilié(e) 2 bis rue d'aigrefeuille - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 117 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTCOM GROUP, M. VILLA SALVIGNOL LOIC domicilié(e) 2 bis rue d'aigrefeuille - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque MONTPELLIER EVENEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIER EVENEMENTS est expirée depuis le 22 août 2023.

ACTCOM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : THE VERY GOOD NEWS ! , COMMUNIQUER SIMPLEMENT


ACTCOM GROUP, SAS - 2 bis rue d'aigrefeuille - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 499117455


ACTCOM GROUP, M. VILLA SALVIGNOL LOIC - 2 bis rue d'aigrefeuille - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685999 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), fournitures pour l'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour affaires ; location de photocopieurs ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; renseignements d'affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; recyclage professionnel ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; Conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et d'oeuvres audiovisuelles ; services d'enregistrement des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de reporters : reportages y compris photographiques ; mise à disposition d'installations de divertissement.