Marque expirée - Marque en non vigueur

CYBLE
ACTARIS SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96610170
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016

Présentation de la marque CYBLE

Déposée le 9 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARISSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTARISSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 62 bis avenue André Morizet,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2307250) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 027 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41 Avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2307250) - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYBLE est expirée depuis le 9 février 2016.

ACTARISSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : PRESSIBAR , ISOFLO , MAGTHERM , PRECIMAG , CICLADE , MULTIMAG


ACTARIS SAS Société par Actions Simplifiée - 62 bis avenue André Morizet,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2307250) - 92100 - France - SIREN 434027249


FERAY LENNE CONSEIL - 39/41 Avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2307250) - 92160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414224 - Publication au BOPI 2005-06-27

Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307250 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Appareils pour l'enregistrement de données relatives à des compteurs d'eau, de gaz, d'énergie thermique et/ou d'électricité et pour la transmission à distance de ces données.Enregistrement de données relatives à des compteurs d'eau, de gaz, d'énergie thermique et/ou d'électricité et transmission à distance de ces données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.