ACTANCE MEDITERRANEE, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4146616
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2025
Présentation de la marque GOOD MOOD
Déposée le 7 janvier 2015 par ACTANCE MEDITERRANEETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GOOD MOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est ACTANCE MEDITERRANEETODO domicilié(e) 1 Rue Louis GASSIN - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 535 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque GOOD MOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOOD MOOD arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.
ACTANCE MEDITERRANEE, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - 1 Rue Louis GASSIN - 06300 - NICE - France - SIREN 508535051
CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments d'optique ; articles de lunetterie ; lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de dépannage pour presbyte ; masques de plongé ; lunettes de sport ; verres de lunettes, verres solaires ; visières anti-éblouissantes ; lentilles de contact ; télescopes ; loupes ; étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact ; montures et supports pour lunettes ; protection de lunettes ; bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes ; récipients et supports pour lentilles de contact ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux et paramédicaux de la discipline ophtalmologique ; journal électronique téléchargeable à thématique optique ; appareils et instruments d'astronomie ; instruments et appareils d'optique ; instruments et appareils d'enregistrement, d'amplification, de réception et transmission du son et des images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques.
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; baguette d'encadrement, lutrins ; présentoirs, pupitres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffres non métalliques ; corbeilles et paniers non métalliques ; housses pour vêtements (rangement) ; mobiles décoratifs ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluie ; portemanteaux (meuble).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; poudre pour gâteaux ; pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation), gaufres, brioches, pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande (sauce) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux, macarons, sucrerie, petits-fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, de café ; thé et café glacé, de chocolat.
Publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaire dans le domaine de l'optique ; conseils, informations, renseignements d'affaires dans le domaine de l'optique, notamment dans le cadre de réseaux de franchises ; prestation de conseils commerciaux à savoir information et rapport d'affaires relatives aux franchises dans le domaine de l'optique ; services fournis dans le cadre du commerce de détail de produits, à savoir présentation de produits en vue de leur vente au détail, en ligne ou non, conseils et informations aux consommateurs sur les produits vendus au détail en ligne ou non ; articles et instruments d'optiques, services de vente au détail et de vente en ligne de lunettes d'appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle, appareils et instruments d'optique ; articles de lunetterie ; lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de dépannage pour presbyte ; masques de plongé ; lunettes de sport ; verres de lunettes, verres solaires ; protège yeux ; visières anti éblouissantes ; lentilles de contact ; télescopes ; loupes ; étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact ; montures et supports pour lunettes ; protection de lunettes ; bandeaux ; cordons ; chaînes et liens pour retenir les lunettes ; récipients et supports pour lentilles de contact ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux et paramédicaux de la discipline ophtalmologique.
Préparation et entretien des équipements optiques et solaires.
Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès et d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires dans le domaine de l'optique.
Services d'opticiens ; services d'optométrie ; services d'examen de la vue ; services de dépistage des défauts et troubles visuels ; informations et conseils en matière de correction et de confort visuel ; conseils en physionomie, à savoir conseils et ajustements de verres et montures de lunettes de vue et solaire en fonction de la physionomie du client ; services d'essayage de lunettes et de tests de vue ; services de santé, à savoir conseils en matière d'optique ; présentation d'informations dans le domaine du bien-être (santé) et de la santé, notamment en matière d'optique, accessibles via un site Web.
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