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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTANCE IT
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Pixelville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pixelville
ACTANCE IT, SAS

Numéro de dépôt :
4219275
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2025
Pixelville de ACTANCE IT

Présentation de la marque Pixelville

Déposée le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTANCE IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pixelville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTANCE IT domicilié(e) 9 rue paul painlevé - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 234 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTANCE IT, Mme JOSSE Céline domicilié(e) 9 rue paul painlevé - 44000 - NANTES - France.

La marque Pixelville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pixelville arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.


ACTANCE IT, SAS - 9 rue paul painlevé - 44000 - NANTES - France - SIREN 484234430


ACTANCE IT, Mme JOSSE Céline - 9 rue paul painlevé - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 7 septembre 2016 - Retrait partiel n°679034 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Logiciels de formation et d'apprentissage ; logiciels de jeux informatiques pédagogiques proposés dans le cadre de relations business to business et jamais à destination directe du consommateur grand public.

Services d'éducation et de formation ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique à savoir services de jeux informatiques en ligne proposés dans le cadre de relations business to business et jamais à destination directe du consommateur grand public.