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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS
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OXYLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYLINE
ACTALYS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4037217
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
OXYLINE de ACTALYS

Présentation de la marque OXYLINE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry - Compans - 77290 - COMPANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque OXYLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYLINE est expirée depuis le 4 octobre 2023.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : MOLECLEAN , BELLA , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE , SILTEC , GREEN CARD , BIOTIFUL , INSECTIBIO


ACTALYS, société à responsabilité limitée - 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry - Compans - 77290 - COMPANS - France - SIREN 491249934


SODEMA CONSEILS S.A., Mme. Catherine DELAUD - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Matière minérale activée destinée à oxygéner les terres.