Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE
ACTALYS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3534381
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
L\'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE de ACTALYS

Présentation de la marque L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 37 Boulevard de Champy,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE est expirée depuis le 30 octobre 2017.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : MOLECLEAN , BELLA , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , SILTEC , GREEN CARD , OXYLINE , BIOTIFUL , INSECTIBIO


ACTALYS société à responsabilité limitée - 37 Boulevard de Champy,93160 NOISY LE GRAND - 93160 - France - SIREN 491249934


SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Savons, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations biologiques et bactériologiques destinés à l'entretien, lingettes imprégnées de produits d'entretien.

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Fontaine de dégraissage (appareil thermo-électrique de nettoyage), machines de dégraissage et de nettoyage.

Locations de machines à nettoyer et à dégraisser, maintenance de machines de dégraissage et de nettoyage.