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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS
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INSECTIBIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSECTIBIO
ACTALYS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3782390
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2030
INSECTIBIO de ACTALYS

Présentation de la marque INSECTIBIO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSECTIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 19 rue Marc Séguin, Z-I de Mitry-Compans, 77290 COMPANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque INSECTIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSECTIBIO arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : MOLECLEAN , BELLA , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE , SILTEC , GREEN CARD , OXYLINE , BIOTIFUL


ACTALYS, société à responsabilité limitée - 19 rue Marc Séguin, Z-I de Mitry-Compans, 77290 COMPANS - France - SIREN 491249934


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 25 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°793326 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755266 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23

Insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, désinfectants.