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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS
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BIOSOLV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOLV
ACTALYS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3830130
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
BIOSOLV de ACTALYS

Présentation de la marque BIOSOLV

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSOLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry - Compans, 77290 COMPANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BIOSOLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOLV est expirée depuis le 10 mai 2021.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : MOLECLEAN , BELLA , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE , SILTEC , GREEN CARD , OXYLINE , BIOTIFUL


ACTALYS, société à responsabilité limitée - 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry - Compans, 77290 COMPANS - France - SIREN 491249934


Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Savons, détergent (détersif industriel autre que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical), préparations biologiques pour nettoyer, polir, dégraisser. ;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants.