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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS
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BIOCLEANBALL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCLEANBALL
ACTALYS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3583412
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2018
BIOCLEANBALL de ACTALYS

Présentation de la marque BIOCLEANBALL

Déposée le 20 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCLEANBALL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 19 rue Marc Seguin, Z.I. de Mitry Compans,77290 COMPANS - 77290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLEANBALL est expirée depuis le 20 juin 2018.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : MOLECLEAN , BELLA , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE , SILTEC , GREEN CARD , OXYLINE , BIOTIFUL


ACTALYS Société à responsabilité limitée - 19 rue Marc Seguin, Z.I. de Mitry Compans,77290 COMPANS - 77290 - France - SIREN 491249934


SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Détérgents (détersifs) industriels autres que ceux utilisée au cours d'opératoins de fabrication et ceux à usage médical.