BELLA

ACTALYS, Société à responsabilité limitée

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry - 77290 - COMPANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA, M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 13 juillet 2022.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : MOLECLEAN , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE , SILTEC , GREEN CARD , OXYLINE , BIOTIFUL , INSECTIBIO