Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gén.I.D.
ACTAÏS SARL

Numéro de dépôt :
3316729
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/10/2014
Gén.I.D. de ACTAÏS

Présentation de la marque Gén.I.D.

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTAÏS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Gén.I.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTAÏS domicilié(e) 38, rue de Gottenhouse,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 449 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier MEYER ACTAÏS domicilié(e) 38, rue de Gottenhouse,67700 SAVERNE - 67700 - France.

La marque Gén.I.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gén.I.D. est expirée depuis le 6 octobre 2014.


ACTAÏS SARL - 38, rue de Gottenhouse,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 430449595


Monsieur Xavier MEYER ACTAÏS - 38, rue de Gottenhouse,67700 SAVERNE - 67700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Produits pour l'imprimerie. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche et developpement de nouveaux produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.