Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METEOPRO
ACTA (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1626731
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000
METEOPRO de ACTA

Présentation de la marque METEOPRO

Déposée le 13 novembre 1990 par l'association loi 1901 ACTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METEOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ACTA domicilié(e) 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HANROT Marc - France.

La marque METEOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METEOPRO est expirée depuis le 13 novembre 2000.

ACTA a également déposé les autres marques suivantes : LABCO , Application Web PHYTO ACTA , L'INDEX ACTA , SESAME , L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE , A.C.T.A , ITA'INNOV , L'INDEX ACTA , API – AGRO , ACTA ASSISTANCE


ACTA (Association loi 1901) - 149, rue de Bercy, 75595 PARIS CEDEX 12 - France


Monsieur HANROT Marc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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