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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTA
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L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE
ACTA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3077656
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE

Déposée le 18 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ACTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTA domicilié(e) 21 rue Chauffour, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 931 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEAU DE CHAMPAGNE-ARDENNE est expirée depuis le 18 janvier 2011.

ACTA a également déposé les autres marques suivantes : LABCO , METEOPRO , Application Web PHYTO ACTA , L'INDEX ACTA , SESAME , A.C.T.A , ITA'INNOV , L'INDEX ACTA , API – AGRO , ACTA ASSISTANCE


ACTA (Société Anonyme) - 21 rue Chauffour, 68000 COLMAR - France - SIREN 402931133


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Services d'organisation d'épreuves de sports automobiles et motocyclistes et plus généralement services d'organisation de compétitions et de manifestations sportives ; location de circuits automobiles et motocyclistes et, plus généralement, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; exploitation d'installations sportives et notamment de circuits automobiles et motocyclistes ; stages de perfectionnement dans le domaine de la conduite automobile et motocycliste ; activités sportives et culturelles ; divertissement.