Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMME POUSSE
ACT ON EAT, SASU

Numéro de dépôt :
4317489
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
TOMME POUSSE de ACT ON EAT

Présentation de la marque TOMME POUSSE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par ACT ON EATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMME POUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est ACT ON EATTODO domicilié(e) 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 941 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel JOUBERT domicilié(e) 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque TOMME POUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME POUSSE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

ACT ON EAT a également déposé les autres marques suivantes : Camemvert , Tomm'Pousse , Le Rouillé


ACT ON EAT, SASU - 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 821941135


M. Emmanuel JOUBERT - 89 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits lacto-fermentés à base d'oléagineux et de légumineuses ; succédanés de fromage à base de produits végétaux comme des oléagineux et des légumineuses ; succédanés de yaourt à base de produits végétaux comme des oléagineux et des légumineuses ; succédanés de lait à base de produits végétaux comme des oléagineux et des légumineuses ; pâtes à tartiner végétales ; tahini ; houmous ; ferments lactiques à usage culinaire ; graines préparées ; képhir ; kimchi ; tofu ;

Crackers ; biscuits ; muesli ; glaces alimentaires ; barre de céréales ; pâte de fèves de soja / miso ; pesto ; sandwichs ; pizzas ; burritos ; tartines garnies ;

Bières ; jus végétaux ; jus de légumes ; succédanés de lait à base de produits végétaux comme des oléagineux et des légumineuses ; Jus de fruit ; sorbets ; smoothies.