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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ON ART
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ACT ON ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT ON ART
ACT ON ART, SAS

Numéro de dépôt :
4309330
Date de dépôt :
22/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2026
ACT ON ART de ACT ON ART

Présentation de la marque ACT ON ART

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ON ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACT ON ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ON ART domicilié(e) 144 Avenue du Général Leclerc - 92330 - Sceaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 616 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles albert domicilié(e) 144 AVENUE Du Général Leclerc - 92330 - SCEAUX - France.

La marque ACT ON ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT ON ART arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.


ACT ON ART, SAS - 144 Avenue du Général Leclerc - 92330 - Sceaux - France - SIREN 822616066


M. gilles albert - 144 AVENUE Du Général Leclerc - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.