LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE)
ACT MEDITERRANEE
Numéro de dépôt :
3985515
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
Présentation de la marque LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE)
Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par ACT MEDITERRANEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est ACT MEDITERRANEE domicilié(e) Europarc de Pichaury Bât C1, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT MEDITERRANEE, Monsieur FERREOL Gerard domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat C1 1330 Rue Guillibert de la Lauziere - 13856 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE LA RESPONSABILITE SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE (RSE) est expirée depuis le 22 février 2023.
ACT MEDITERRANEE - Europarc de Pichaury Bât C1, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
ACT MEDITERRANEE, Monsieur FERREOL Gerard - Europarc de Pichaury Bat C1 1330 Rue Guillibert de la Lauziere - 13856 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°748941 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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