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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT'IMPOR Création et Production
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ACTELIOS L'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTELIOS L'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
ACT'IMPOR Création et Production, SARL

Numéro de dépôt :
3694836
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/11/2019
ACTELIOS L\'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE de ACT\'IMPOR Création et Production

Présentation de la marque ACTELIOS L'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT'IMPOR Création et Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ACTELIOS L'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT'IMPOR Création et Production domicilié(e) 677 avenue de la République - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 670 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT'IMPOR Création et Production domicilié(e) 677 avenue de la République - 59800 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTELIOS L'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE est expirée depuis le 30 novembre 2019.


ACT'IMPOR Création et Production, SARL - 677 avenue de la République - 59800 - LILLE - France - SIREN 492670575


ACT'IMPOR Création et Production - 677 avenue de la République - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions.