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Marques déposées par ACT CREATION TEXTILE
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*ACT*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*ACT*
ACT CREATION TEXTILE

Numéro de dépôt :
3136444
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
*ACT* de ACT CREATION TEXTILE

Présentation de la marque *ACT*

Déposée le 7 décembre 2001 par ACT CREATION TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *ACT* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est ACT CREATION TEXTILE, domicilié(e) 69 RUE DE LA BONNETERIE, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEON WILLIAM (MAILLI) - France.

La marque *ACT* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *ACT* est expirée depuis le 7 décembre 2011.


ACT CREATION TEXTILE - 69 RUE DE LA BONNETERIE, 84000 AVIGNON - France


LEON WILLIAM (MAILLI) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

- Pantalon, tablier - Nounours

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].