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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS
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MAXENCE COMPAING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXENCE COMPAING
ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
4052172
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2023
MAXENCE COMPAING de ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS

Présentation de la marque MAXENCE COMPAING

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAXENCE COMPAING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 393 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France.

La marque MAXENCE COMPAING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXENCE COMPAING est expirée depuis le 2 décembre 2023.

ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Veuve KAMENDY , AYLIN GUYONNET , MARQUIS de VINGEANNE , CHARLES DE MONRENCY , Louis DELAUNAY , François DAUDRET , Henry DE PEYRAT , Charles Henry de MIREBOT , Charles d'ALLINCOURT


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS - 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France - SIREN 484393608


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS - 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.