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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS
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Charles Henry de MIREBOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles Henry de MIREBOT
ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
3984688
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2023
Charles Henry de MIREBOT de ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS

Présentation de la marque Charles Henry de MIREBOT

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles Henry de MIREBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 393 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France.

La marque Charles Henry de MIREBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Henry de MIREBOT est expirée depuis le 11 mars 2023.

ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Veuve KAMENDY , AYLIN GUYONNET , MARQUIS de VINGEANNE , CHARLES DE MONRENCY , MAXENCE COMPAING , Louis DELAUNAY , François DAUDRET , Henry DE PEYRAT , Charles d'ALLINCOURT


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS - 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France - SIREN 484393608


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS - 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France


Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Errata de la publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.