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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS
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Charles d'ALLINCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles d'ALLINCOURT
ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS

Numéro de dépôt :
3984690
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2023
Charles d\'ALLINCOURT de ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS

Présentation de la marque Charles d'ALLINCOURT

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charles d'ALLINCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 393 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS domicilié(e) 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France.

La marque Charles d'ALLINCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles d'ALLINCOURT est expirée depuis le 11 mars 2023.

ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Veuve KAMENDY , AYLIN GUYONNET , MARQUIS de VINGEANNE , CHARLES DE MONRENCY , MAXENCE COMPAING , Louis DELAUNAY , François DAUDRET , Henry DE PEYRAT , Charles Henry de MIREBOT


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS, SAS - 8 RUE DE LA MAIRIE - 21310 - BEAUMONT SUR VINGEANNE - France - SIREN 484393608


ACT ALCOOLS CEPAGES & TERROIRS - 18 B BOULEVARD WINSTON CHURCHILL - 21000 - DIJON - France


Errata de la publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600425 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.