Marque expirée - Marque en non vigueur

EXTERIS
ACT 400 S.A

Numéro de dépôt :
3459714
Date de dépôt :
26/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2016
EXTERIS de ACT 400

Présentation de la marque EXTERIS

Déposée le 26 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACT 400 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXTERIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACT 400 domicilié(e) 18 bd Gallieni,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 411 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Dan Lachkar domicilié(e) 7 Phalsbourg,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTERIS est expirée depuis le 26 octobre 2016.

ACT 400 a également déposé les autres marques suivantes : INTIS


ACT 400 S.A - 18 bd Gallieni,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 404411928


Cabinet Dan Lachkar - 7 Phalsbourg,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).