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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT 1892
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TUFF'S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TUFF'S
ACT 1892, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3649514
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/05/2029
TUFF\'S de ACT 1892

Présentation de la marque TUFF'S

Déposée le 11 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT 1892 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TUFF'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACT 1892 domicilié(e) ZA Saint-Julien du Gourg - 48400 - FLORAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 904 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque TUFF'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUFF'S arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.


ACT 1892, société par actions simplifiée - ZA Saint-Julien du Gourg - 48400 - FLORAC - France - SIREN 821904018


CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Francoise - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 28 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698905 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2019 n°2711605 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-02

Parapluies, porte feuilles, porte monnaie, sac à main, à dos, à roulettes, de voyage, d'écoliers.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes.