Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES
Acsystème, société anonyme

Numéro de dépôt :
3141590
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2022
ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES de Acsystème

Présentation de la marque ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) Acsystème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Acsystème domicilié(e) 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 000 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Houizot, Acsystème domicilié(e) 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France.

La marque ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACSYSTEME ANALYSE ET CONTROLE DES SYSTEMES est expirée depuis le 5 janvier 2022.

Acsystème a également déposé les autres marques suivantes : acsystème analyse & contrôle des systèmes


Acsystème, société anonyme - 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France - SIREN 441000775


M. Patrice Houizot, Acsystème - 2 allée Marie Berhaut - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 15 février 2012 - Immatriculation de societe n°569680 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488283 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-01-05

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Produits de l'imprimerie. Formation, édition de livres, organisation de séminaires, colloques. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.