Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERSYS
Numéro de dépôt :
1499689
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1998
Présentation de la marque TERSYS
Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ACSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERSYS est expirée depuis le 24 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18