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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSUD
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ZAPP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPP
ACSUD SA

Numéro de dépôt :
95568738
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque ZAPP

Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAPP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) BP 1016 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA - France.

La marque ZAPP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPP est expirée depuis le 20 avril 2005.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , CARENZI , AXWIN , DUST , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , DOGGER , ACSUD


ACSUD SA - BP 1016 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 306897653


ACSUD SA - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Rejet partiel n°203233 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements autres que pour véhicules terrestres; accouplements autres que pour véhicules terrestres; accouplements pour véhicules terrestres; courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres qu'à main; couveuses pour les ufs