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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSUD
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TOP RACER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP RACER
ACSUD SA

Numéro de dépôt :
3125548
Date de dépôt :
02/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2011
TOP RACER de ACSUD

Présentation de la marque TOP RACER

Déposée le 2 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP RACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) BP 1016, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA - France.

La marque TOP RACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP RACER est expirée depuis le 2 octobre 2011.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , CARENZI , AXWIN , DUST , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , ZAPP , DOGGER


ACSUD SA - BP 1016, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 306897653


ACSUD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.