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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSUD
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TNT OFFROAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TNT OFFROAD
ACSUD SA

Numéro de dépôt :
3183160
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/09/2012
TNT OFFROAD de ACSUD

Présentation de la marque TNT OFFROAD

Déposée le 13 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TNT OFFROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) BP 1016,84096 Avignon cedex 9 - 84096 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA domicilié(e) BP 1016,84096 Avignon cedex 9 - 84096 - France.

La marque TNT OFFROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNT OFFROAD est expirée depuis le 13 septembre 2012.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , CARENZI , AXWIN , DUST , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , ZAPP , DOGGER


ACSUD SA - BP 1016,84096 Avignon cedex 9 - 84096 - France - SIREN 306897653


ACSUD SA - BP 1016,84096 Avignon cedex 9 - 84096 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les œufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.