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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSUD
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DUST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUST
ACSUD SA

Numéro de dépôt :
95568739
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015

Présentation de la marque DUST

Déposée le 20 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON (dossier no 2286035) - 84096 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA domicilié(e) BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON CEDEX 9 (dossier no 2286035) - 84096 - France.

La marque DUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUST est expirée depuis le 20 avril 2015.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , CARENZI , AXWIN , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , ZAPP , DOGGER , ACSUD


ACSUD SA - DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON (dossier no 2286035) - 84096 - France - SIREN 306897653


ACSUD SA - BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN,84096 AVIGNON CEDEX 9 (dossier no 2286035) - 84096 - France


Renouvellement avec limitation le 29 mars 2005 n°2286035 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618283 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622429 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

Pots d'échappement, embouts d'échappement, brides d'échappement, ressorts. Véhicules, appareils de locomotions par terre ; par air, ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.