Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARENZI
ACSUD SA

Numéro de dépôt :
99825123
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque CARENZI

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARENZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA - France.

La marque CARENZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARENZI est expirée depuis le 19 novembre 2009.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , AXWIN , DUST , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , ZAPP , DOGGER , ACSUD


ACSUD SA - BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 306897653


ACSUD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Pot d'échappement, embout d'échappement, bride d'échappement, ressorts. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.