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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSUD
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AXWIN-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXWIN-FRANCE
ACSUD SA

Numéro de dépôt :
93488551
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque AXWIN-FRANCE

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXWIN-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSUD SA - France.

La marque AXWIN-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXWIN-FRANCE est expirée depuis le 15 octobre 2003.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , CARENZI , AXWIN , DUST , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , ZAPP , DOGGER


ACSUD SA - BP 1016, 265 RUE DU GRAND GIGOGNAN, 84096 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 306897653


ACSUD SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.