Déposée le 13 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ACSUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « TNT PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD SA domicilié(e) B.P. 1016 - 84096 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque TNT PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TNT PRODUCTS est expirée depuis le 13 septembre 2022.
ACSUD SA, Société Anonyme - B.P. 1016 - 84096 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 306897653
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523761 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05
Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618283 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Inscription le 10 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622429 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628168 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 6 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786612 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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