Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACSON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSON domicilié(e) 15, rue des Buttes,49010 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2324815) - 49010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2324815) - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACSON est expirée depuis le 15 novembre 2016.
ACSON a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE SERVICE
ACSON SA - 15, rue des Buttes,49010 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2324815) - 49010 - France
Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2324815) - 35802 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 18 mars 1997 - Retrait partiel n°234388 - Publication au BOPI 1997-03-18
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2324815 - Publication au BOPI 2006-11-08
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; cabines téléphoniques en métal. éléments métalliques pour la construction; récipients d'emballage métalliques; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; cabines téléphoniques non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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