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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO
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ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement
SAS ACSO, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99816579
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2029

Présentation de la marque ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO domicilié(e) 11 bis boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE-ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACSO production systèmes de chauffage électrique par rayonnement arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

ACSO a également déposé les autres marques suivantes : C CEILHIT


SAS ACSO, Société par actions simplifiée à associé unique - 11 bis boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE-ROUAIROUX - France - SIREN 334807195


CABINET BARRE LAFORGUE, M. MAURISSET Philippe - 35 Rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411309 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722817 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05

Systèmes de chauffage électrique par rayonnement : - câble chauffant. - film chauffant. - plafond rayonnant modulaire. - panneau dynapan résidentiel. - cassettes et panneaux rayonnants. - panneau de sol chauffant. - plafond rafraîchissant.