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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE »
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MIROIR NET L'ANTI BUÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIROIR NET L'ANTI BUÉE
SARL ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3470049
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2016
MIROIR NET L\'ANTI BUÉE de ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE »

Présentation de la marque MIROIR NET L'ANTI BUÉE

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MIROIR NET L'ANTI BUÉE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » domicilié(e) 11 Boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIROIR NET L'ANTI BUÉE est expirée depuis le 18 décembre 2016.

ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » a également déposé les autres marques suivantes : CABLE KIT , ACSO , CABLE KIT BOARD , CABLE KIT MATT , ACSO


SARL ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » Société à Responsabilité Limitée - 11 Boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France - SIREN 334807195


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Dispositifs et appareils de contrôle, de réglage et de commande pour le chauffage ; thermostats pour le chauffage ; câbles, fils et filaments électriques ; conduites d'électricité ; canalisations électriques ; gaines pour câbles et fils électriques ; résistances électriques ; rhéostats.

Installations et dispositifs chauffants antibuée ; films et panneaux chauffants conçus pour être placés et fixés au revers de miroirs et de glaces, notamment au moyen d'une pellicule adhésive, et destinés à prévenir la formation de buée et à supprimer les dépôts de buée sur les miroirs et glaces dotés desdits films et panneaux ; films et panneaux chauffants conçus pour être placés et fixés au revers de miroirs et de glaces, notamment au moyen d'une pellicule adhésive, et destinés au chauffage et à l'assèchement des locaux dans lesquels sont installés les miroirs et glaces dotés desdits films et panneaux chauffants ; tubes, câbles et fils chauffants ; tubes, câbles et fils chauffants pour le chauffage de locaux ; câbles, fils et filaments électriques chauffants ; câbles, fils et filaments électriques chauffants pour le chauffage de locaux.