SARL ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3470046
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2016
Présentation de la marque CABLE KIT BOARD
Déposée le 18 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CABLE KIT BOARD »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » domicilié(e) 11 Boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » Société à Responsabilité Limitée - 11 Boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France - SIREN 334807195
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Dispositifs et appareils de contrôle, de réglage et de commande pour le chauffage, la climatisation et la ventilation ; thermostats pour le chauffage et la climatisation ; thermomètres.
Appareils, dispositifs et installations de chauffage ; appareils, dispositifs et installations pour le réchauffement de l'air ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage ; appareils, dispositifs et installations de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage basse température ; appareils, dispositifs et installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; tubes, câbles, fils et filaments chauffants ; tubes, câbles, fils et filaments chauffants pour le chauffage de locaux ; câbles, fils et filaments électriques chauffants ; câbles, fils et filaments électriques chauffants pour le chauffage de locaux ; tubes, câbles, fils et filaments de chauffage basse température ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage basse température ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant.
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