Marque expirée - Marque en non vigueur

CABLE KIT
SARL ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3470042
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/12/2016
CABLE KIT de ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE »

Présentation de la marque CABLE KIT

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CABLE KIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » domicilié(e) 11 Boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLE KIT est expirée depuis le 18 décembre 2016.

ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » a également déposé les autres marques suivantes : ACSO , CABLE KIT BOARD , CABLE KIT MATT , MIROIR NET L'ANTI BUÉE , ACSO


SARL ACSO « AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE » Société à Responsabilité Limitée - 11 Boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE ROUAIROUX - France - SIREN 334807195


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Dispositifs et appareils de contrôle, de réglage et de commande pour le chauffage, la climatisation et la ventilation ; thermostats pour le chauffage et la climatisation ; thermomètres.

Appareils, dispositifs et installations de chauffage ; appareils, dispositifs et installations pour le réchauffement de l'air ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage ; appareils, dispositifs et installations de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage basse température ; appareils, dispositifs et installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; tubes, câbles, fils et filaments chauffants ; tubes, câbles, fils et filaments chauffants pour le chauffage de locaux ; câbles, fils et filaments électriques chauffants ; câbles, fils et filaments électriques chauffants pour le chauffage de locaux ; tubes, câbles, fils et filaments de chauffage basse température ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage basse température ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant.