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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO "AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE"
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ACSO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACSO
SAS ACSO "AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE"

Numéro de dépôt :
4569243
Date de dépôt :
19/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2029
ACSO de ACSO \

Présentation de la marque ACSO

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO "AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACSO "AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE" domicilié(e) 11bis boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE-ROUAIROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque ACSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSO arrivera à expiration en date du 19 juillet 2029.

ACSO "AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE" a également déposé les autres marques suivantes : CABLE KIT , ACSO , CABLE KIT BOARD , CABLE KIT MATT , MIROIR NET L'ANTI BUÉE


SAS ACSO "AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE" - 11bis boulevard Carnot - 81270 - LABASTIDE-ROUAIROUX - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Thermostats ; thermostats électriques ; thermostats d’ambiance ; thermostats radio programmables ; télécommandes pour appareils, équipements et installations de chauffage ; programmateurs pour appareils, équipements et installations de chauffage ; dispositifs et appareils électriques et électroniques de commande pour la gestion du chauffage ; dispositifs et appareils électriques et électroniques de contrôle de la température pour systèmes et installations de chauffage ; appareils et dispositifs de réglage de la température ; systèmes électriques et électroniques de contrôle, de réglage et de commande de la température à usage domestique et pour le bâtiment ; indicateurs de température pour appareils, équipements et installations de chauffage ; capteurs de température pour appareils, équipements et installations de chauffage ; sondes de température pour appareils, équipements et installations de chauffage ; sondes de température de l’air ;

Appareils, installations et équipements de chauffage ; appareils, installations et équipements de chauffage par le sol ; appareils, installations et équipements de chauffage par le plafond ; câbles et filaments chauffants électriques ; bandes électriques chauffantes ; panneaux électriques de chauffage ; films électriques chauffants ; plaques chauffantes ; plaques chauffantes encastrées ; appareils installations et équipements de chauffage par rayonnement par le sol ; appareils installations et équipements de chauffage par rayonnement par le plafond ; panneaux et plaques à rayonnement pour le chauffage de bâtiments ; plaques et panneaux à rayonnement pour le plafond ; dispositifs anti-buée ; miroirs chauffants ; tapis chauffants ; radiateurs et dispositifs de chauffage à infrarouge ;

Présentation sur tous moyens de communication, pour la vente en gros ou au détail des produits suivants : appareils, installations et équipements de chauffage, dispositifs et appareils de commande, de contrôle et de réglage pour le chauffage ; service de vente en gros ou au détail des produits suivants : appareils, installations et équipements de chauffage, dispositifs et appareils de commande, de contrôle et de réglage pour le chauffage ; mise à disposition d'informations commerciales auprès du consommateur, sur tous moyens de communication, concernant les produits suivants : appareils, installations et équipements de chauffage, dispositifs et appareils de commande, de contrôle et de réglage pour le chauffage ; présentation et regroupement des produits suivants pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant à la clientèle de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans des centres commerciaux, par correspondance, sur catalogue, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance : appareils, installations et équipements de chauffage, dispositifs et appareils de commande, de contrôle et de réglage pour le chauffage.