Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE
/
CABLE KIT TRAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CABLE KIT TRAM
SARL ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE ” Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3582356
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/06/2018
CABLE KIT TRAM de ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE

Présentation de la marque CABLE KIT TRAM

Déposée le 16 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CABLE KIT TRAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE domicilié(e) 11 bis boulevard Carnot,81270 LABASTIDE ROUAIROUX - 81270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLE KIT TRAM est expirée depuis le 16 juin 2018.

ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORCABLE


SARL ACSO “ AGENCE COMMERCIALE SECOND OEUVRE ” Société à responsabilité limitée - 11 bis boulevard Carnot,81270 LABASTIDE ROUAIROUX - 81270 - France - SIREN 334807195


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Dispositifs et appareils de contrôle, de réglage et de commande pour le chauffage, la climatisation et la ventilation ; thermostats pour le chauffage et la climatisation ; thermomètres.

Appareils, dispositifs et installations de chauffage ; appareils, dispositifs et installations pour le réchauffement de l'air ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage ; appareils, dispositifs et installations de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage par rayonnement ; appareils, dispositifs et installations électriques de chauffage basse température ; appareils, dispositifs et installations de chauffage électrique rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant ; tubes, câbles, fils et filaments chauffants ; tubes, câbles, fils et filaments chauffants pour le chauffage de locaux ; câbles, fils et filaments électriques chauffants ; câbles, fils et filaments électriques chauffants pour le chauffage de locaux ; tubes, câble, fils et filaments de chauffage basse température ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage basse température ; câbles, fils et filaments électriques de chauffage rayonnant basse température pour le chauffage de locaux par le sol ou par le plafond du type plancher ou plafond chauffant.