bureau mobile l'outil de l'accompagnement social
Présentation de la marque bureau mobile l'outil de l'accompagnement social
Déposée le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bureau mobile l'outil de l'accompagnement social » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque bureau mobile l'outil de l'accompagnement social a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bureau mobile l'outil de l'accompagnement social est expirée depuis le 3 septembre 2024.
ACSIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01