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Marques déposées par la société ACSH de dijon section chorale
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CHUchotis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHUchotis
ACSH de dijon section chorale, association

Numéro de dépôt :
3897937
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
CHUchotis de ACSH de dijon section chorale

Présentation de la marque CHUchotis

Déposée le 16 février 2012 par la société ACSH de dijon section chorale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHUchotis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société ACSH de dijon section chorale domicilié(e) 3 rue de Faubourg Raines - 21000 - dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 084 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSH de dijon section chorale, Mme. marie-noelle legros-vautrot domicilié(e) 3 rue de Faubourg Raines - 21000 - dijon - France.

La marque CHUchotis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUchotis est expirée depuis le 16 février 2022.


ACSH de dijon section chorale, association - 3 rue de Faubourg Raines - 21000 - dijon - France - SIREN 512084393


ACSH de dijon section chorale, Mme. marie-noelle legros-vautrot - 3 rue de Faubourg Raines - 21000 - dijon - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

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