ACSENT des Confluences
Présentation de la marque ACSENT des Confluences
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par ACSENT SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACSENT des Confluences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACSENT des Confluences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSENT des Confluences arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.
ACSENT SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44