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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acsenet
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ACSENET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACSENET
Acsenet, sarl

Numéro de dépôt :
4302614
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2026
ACSENET de Acsenet

Présentation de la marque ACSENET

Déposée le 27 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acsenet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACSENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Acsenet domicilié(e) 14 rue du bois guillaume - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 114 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acsenet, M. Maeyaert Jean-Paul domicilié(e) le conseil, 14 rue du bois guillaume - 91000 - EVRY - France.

La marque ACSENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSENET arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


Acsenet, sarl - 14 rue du bois guillaume - 91000 - EVRY - France - SIREN 822114153


Acsenet, M. Maeyaert Jean-Paul - le conseil, 14 rue du bois guillaume - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules.