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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSEL
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ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE
SARL ACSEL

Numéro de dépôt :
92413224
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE

Déposée le 27 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSEL domicilié(e) Rue de l'Oseraie, Z.I. Sud Est, 35510 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 233 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACSEL - France.

La marque ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE est expirée depuis le 27 mars 2002.

ACSEL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORUM DE L'IOT LA VIE CONNECTEE , BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE , ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE , #ReinventWork


SARL ACSEL - Rue de l'Oseraie, Z.I. Sud Est, 35510 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 339233892


SARL ACSEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Cuir et imitations du cuir. Tissus à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.