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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSD
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SOLUMASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUMASS
ACSD SARL

Numéro de dépôt :
3344394
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
18/02/2015
SOLUMASS de ACSD

Présentation de la marque SOLUMASS

Déposée le 18 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « SOLUMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSD domicilié(e) 26 AVENUE RENE DUGUAY TROUIN,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 341 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSD domicilié(e) 26 AVENUE RENE DUGUAY TROUIN,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France.

La marque SOLUMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUMASS est expirée depuis le 18 février 2015.

ACSD a également déposé les autres marques suivantes : CPAchem


ACSD SARL - 26 AVENUE RENE DUGUAY TROUIN,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France - SIREN 440341295


ACSD - 26 AVENUE RENE DUGUAY TROUIN,78960 VOISINS LE BRETONNEUX - 78960 - France


Inscription le 3 novembre 2005 - retrait partiel n°421452 - Publication au BOPI 2005-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Produits chimiques à façon utilisés pour l'étalonnage et le contrôle des appareils physico-chimiques destinés à l'industrie, à l'environnement, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.