Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCADIA
ACSATI, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 14/

Numéro de dépôt :
3075945
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque ORCADIA

Déposée le 11 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCADIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSATI domicilié(e) 16, RUE DU FAUBOURG-SAINT-HONORE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 149 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT BONTEMPS - France.

La marque ORCADIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCADIA est expirée depuis le 11 janvier 2011.


ACSATI, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 14/ - 16, RUE DU FAUBOURG-SAINT-HONORE, 75008 PARIS - France - SIREN 390149474


GILBERT BONTEMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Appareils, instruments ou produits scientifiques d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, photographiques ou autres, et notamment les badges en matière plastique, les machines et équipement pour le traitement de l'information et notamment les appareils ou produits informatiques. Publicité et affaires, notamment l'aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale ou industrielle, entreprise à façon de travaux statistiques, comptabilité. Programmation pour ordinateurs ou logiciels. Ordinateurs, périphériques et logiciels informatiques, notamment pour le contrôle d'accès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.