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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSAN
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ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE
ACSAN SARL

Numéro de dépôt :
3387575
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2015
ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE de ACSAN

Présentation de la marque ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE

Déposée le 21 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACSAN domicilié(e) 24 AVENUE DU PRADO,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 283 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSAN SARL M. Alain COHEN domicilié(e) 24 AVENUE DU PRADO,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSAN ASSISTANCE SCOLAIRE est expirée depuis le 21 octobre 2015.

ACSAN a également déposé les autres marques suivantes : ACSAN EUROPEAN INVESTMENT CONSULTING


ACSAN SARL - 24 AVENUE DU PRADO,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 480283936


ACSAN SARL M. Alain COHEN - 24 AVENUE DU PRADO,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 16 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442552 - Publication au BOPI 2006-10-16

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726353 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Soutien scolaire, cours particuliers à domicile. Communication par terminaux d'ordinateurs de type Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.